Un contrat d’entreposage doit décrire les opérations confiées et la manière de traiter les situations courantes. Le mot « stockage » ne précise ni les contrôles à la réception, ni les délais de préparation, ni la responsabilité lors d’un écart. Une annexe opérationnelle aide les équipes à appliquer les mêmes règles.
Délimiter les opérations et responsabilités
Énumérez réception, contrôle, mise en stock, inventaire, préparation, emballage, expédition et retours, en précisant ce qui est inclus ou facturé séparément. Définissez les informations et documents à fournir par le client, les personnes autorisées à donner des instructions et les délais de transmission. Précisez quand une marchandise devient disponible et qui peut bloquer ou libérer un stock.
Formaliser les écarts et les données
Décrivez la procédure pour colis manquants, surplus, avaries, références inconnues, écarts d’inventaire et commandes incomplètes. Indiquez la preuve conservée, le délai de notification et la personne qui valide une correction. Précisez les données consultables, les modalités d’export, les accès et la durée de conservation prévue au contrat.
Vérifier prix, durée et sortie du stock
Faites apparaître les unités de facturation, minimums, révisions de tarifs, frais exceptionnels, durée d’engagement et modalités de résiliation. Prévoyez comment le stock sera inventorié, préparé et remis lors d’un transfert ou d’une fin de contrat, ainsi que les frais associés. Faites examiner les clauses juridiques, d’assurance et de responsabilité par un professionnel compétent. Pour une étude avec Tecxodus à Casablanca, le périmètre et les modalités contractuelles sont à définir selon le besoin.
À approfondir : Matrice de responsabilités client–3PL : répartir les décisions et les preuves.
À approfondir : Fin de contrat logistique : organiser la sortie du stock et des données.